Conseil Municipal du 13 mars 1981




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W195 Page 040Séance du 13 mars 1981 - Registre 21W195 Page 040 - Délibération
21W195 Page 041Budget primitif de l'exercice 1981 - Registre 21W195 Page 041 - Délibération
21W195 Page 044Séjour de préadolescents à HOSSEGOR - Participation financière des familles.|-|Règlement de sinistres. - Registre 21W195 Page 044 - Délibération
21W195 Page 045Règlement de sinistre de dédommagement d'un agent communal|-|Equipement sportif de la cité scolaire - Règlement d'honoraires - Registre 21W195 Page 045 - Délibération
21W195 Page 046Construction d'un bâtiment administratif au collège WECZERKA Demande de subvention de l'Etat|-|Travaux d'aménagement du carrefour RN 34/CD 224 - Approbation d'une convention|-|Aménagement en faveur des deux roues programme triennal - Registre 21W195 Page 046 - Délibération
21W195 Page 047Mission|-|Mission - Registre 21W195 Page 047 - Délibération
21W195 Page 048Mission|-|Mission|-|Mission|-|Octroi d'une gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départemental et communale - Registre 21W195 Page 048 - Délibération
21W195 Page 049Personnel communal - Logement de fonctions|-|Désignation d'un délégué du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'aide sociale - Modification. - Registre 21W195 Page 049 - Délibération
21W195 Page 050Z.A.C du Vieux Colombier - Approbation du dossier de création - Réalisation modificatif|-|Avenant N°1 à la convention du 21 juillet 1977 - Registre 21W195 Page 050 - Délibération
21W195 Page 052Transports scolaires|-|Travaux de grosses répartitions à la cité scolaire - Demande de subvention de l'Etat. - Registre 21W195 Page 052 - Délibération
21W195 Page 053Vœu sur la ratification du contrat d'amitié entre les villes de CHELLES et D'EBERSWALDE FINOW (R.D.A) - Registre 21W195 Page 053 - Délibération
21W195 Page 054Motion|-|Questions diverses - Registre 21W195 Page 054 - Délibération